Réglementation et recommandation OMS

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Quels sont les lignes directrices de l’Organisation Mondiale pour la Santé ?

Les valeurs recommandées par l’Organisation Mondiale pour la Santé sont fondées sur des études épidémiologiques et toxicologiques publiées en Europe et en Amérique du Nord. Elles ont pour principal objectif d’être des références pour l’élaboration des réglementations internationales.

Il s’agit de niveaux d’exposition (concentration d’un polluant dans l’air ambiant pendant une durée déterminée) auxquels ou en dessous desquels les effets sont considérés comme acceptables.

Les valeurs sont en microgrammes par mètre cube d'air.

Polluants

Ligne directrice
OMS (µg/m3)

Durée d’exposition

Particules PM10

20
50

Année
Jour (maximum 3 j/an)

Particules PM2,5

10
25

Année
Jour (maximum 3 j/an)

Dioxyde d'azote

40
200

Année
Heure

Ozone

100

8 heures

Dioxyde de soufre

50
500

Jour
10 min

 

Polluants

Ligne directrice
OMS (µg/m3)
pour l’air intérieur

Durée d’exposition

Monoxyde de carbone 7 000
10 000
30 000
100 000
Jour
8 heures
Heure
15 minutes

Formaldéhyde

100

30 min

Naphtalène

10

Année

Tétrachloroethylène

250

Année

 

Quels sont les seuils réglementaires de qualité de l’air ?

En matière de surveillance de la qualité de l’air, la réglementation se base essentiellement sur :

Les valeurs réglementaires sont exprimées en µg/m3. L'expression du volume doit être ramenée aux conditions de température et de pression suivantes : 293 K et 1013 hPa. La période annuelle de référence est l’année civile.

Un seuil est considéré dépassé lorsque la concentration observée est strictement supérieure à la valeur du seuil.

 Type de réglementation

Polluants

Valeurs réglementaires (µg/m3)

Durée d'exposition

Seuil d'information et de recommandation

Particules (PM10)

50

Jour

Dioxyde d'azote (NO2)

200

Heure

Ozone (O3)

180

Heure

Dioxyde de soufre (SO2)

300

Heure

Seuil d'alerte

Particules (PM10)

80

Jour

Dioxyde d'azote (NO2) 400 Heure

Ozone (O3)

240

Heure

Dioxyde de soufre  (SO2) 500 Heure (pendant 3 h)

Valeurs limites

Particules (PM10)

50

Jour (maximum 35 j/an)

40

Année

Particules (PM2,5)

25

Année

Dioxyde d'azote (NO2)

200

Heure (maximum 18 h/an)

40

Année

Dioxyde de soufre (SO2) 350 Heure (maximum 24 h/an)
125 Jour (maximum 3 j/an)

Benzène (C6H6)

5

Année

Plomb (Pb) 0,5 Année

Monoxyde de carbone (CO)

10 000

8 heures

Valeurs cibles

Particules (PM2,5)

20

Année

Ozone (O3) 120 Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures
(maximum 25 j/an)
Benzo(a)pyrène (B(a)P) 0,001 Année
Arsenic (As) 0,006 Année
Cadmium (Cd) 0,005 Année
Nickel (Ni) 0,02 Année

Objectif de qualité

 

Particules (PM10)

30

Année

Particules (PM2,5)

10

Année

Ozone (O3)

120

8 heures

Dioxyde de soufre (SO2)

50

Année

Benzène (C6H6) 2 Année
Plomb (Pb) 0,25 Année